ETABLISSEMENTS PERRIER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3814127
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
Présentation de la marque PERRIER
Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PERRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PERRIER domicilié(e) Rue Fernand Lafont - 07160 LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 820 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-jaurès - BP 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France.
La marque PERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PERRIER, Société par actions simplifiée - Rue Fernand Lafont - 07160 LE CHEYLARD - France - SIREN 336820071
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-jaurès - BP 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 1 décembre 2020 - Changement d'adresse n°803594 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Machines-outils, machines pour l'embouteillage et le conditionnement, rinceuses, avineuses, insuffleuses, agitateurs, retourneurs, transvaseuses, décapsuleuses, dégorgeuses, vidangeuses, égoutteuses, machines destinées à regrouper ou dégrouper tous types de contenants, micro-doseuses, mélangeurs, mireuses de contenants et plus particulièrement de bouteilles permettant de détecter dans tous liquides les particules, les débris de verre et les troubles, machines destinées à obturer les contenants par capsule, opercule et tout type de bouchons, doseuses, niveleuses, désoperculeuses, remplisseuses, dévisseuses, machines de détection et d'éjection de récipients défectueux, machines destinées aux traitements des vins mousseux, parties de ces machines telles que détendeurs de pression, vannes, buses d'injection, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), moteurs-freins, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ;
Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, la mesure, la détection, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de mesures, de données, de sons et/ou d'images. Appareils et équipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y compris logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données et de sites de type Internet. Supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images, notamment magnétiques, électroniques, numériques ou optiques, y compris disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques compacts à mémoire figée (dits " cédéroms ") et disques versatiles digitaux (dits " D.V.D. "). Publications électroniques (téléchargeables) ;
Réparation, nettoyage et entretien de machines et machines-outils, ainsi que de leurs parties constitutives ;
Recherche scientifique et industrielle. Conception et réalisation (conception) de machines et machines-outils ainsi que de leurs parties constitutives.
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